Les délibérations des instances communautaires

ORDRE DU JOUR

Conseil communautaire

Les séances des Conseils communautaires de Plaine Vallée sont enregistrées et retransmises en direct sur Facebook comme l’autorise l’article l2121-18 du CGCT. Les enregistrements sont conservés pendant 1 an sur le compte Facebook de Plaine Vallée, administré par le service communication de l'agglomération.

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Conseil du 23 novembre

2,46 Mo

Ordre du jour

Consultez les décisions prises par vos élus communautaires.

> Depuis le 1er juillet 2022, la publicité de nos actes évolue. Elle s’effectue désormais uniquement sous forme électronique. Consultez directement sur notre site opendata l’ensemble des actes (délibérations, arrêtés, décisions…) mis en ligne, conformément à l’article R 2121-31 du CGCT.

> Retrouvez ci-dessous la liste des délibérations examinées par nos instances, conformément à l’article L 2121-25 du CGCT :

LISTE DES DELIBERATIONS

Le conseil communautaire
Le Bureau Communautaire

LES COMPTES-RENDUS

Le Bureau Communautaire
Le Conseil Communautaire

LES PROCÈS VERBAUX

Le Conseil Communautaire
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AGENDA